Conditions générales

CONDITIONS GENERALES DE « Sorties En Liberté 75 (SEL75) »

Mise à jour le 08 juillet 2019

INTRODUCTION

Après avoir créé une association il y a 4 ans dont la réussite a été fulgurante en arrivant à 451 adhérents après trois ans, nous avons été conduits à suspendre les adhésions en raison des capacités de la logistique.

Pour ne plus léser les membres potentiels, je crée une nouvelle entité complémentaire d'un concept nouveau décrit ci-dessous :

PRINCIPES DE BASE

• Nous sommes une entité de membres et de bénévoles sans but lucratif, dont la motivation principale est de sortir ensemble sans statut juridique particulier.
• Les adhérents à d'autres associations y trouveront un complément de sorties parmi nous sans avoir à quitter leur association d'origine.
• Chaque personne peut faire une seule sortie d'essai puis adhérer obligatoirement à la suivante si elle souhaite continuer.
  FINANCEMENT
• L’expérience de ma précédente association a montré que les besoins financiers étaient minimes parce que les tâches sont réalisées par des bénévoles, avec nos moyens de communication personnels.
• C'est pourquoi l'adhésion à SEL75 sera gratuite mais une petite contribution facultative inférieure à cinq euros par an en liquide permettrait de participer aux petits frais de gestion du service ou à des réunions festives.
• Ces contributions seront comptabilisées et publiées en toute transparence sur le site.
• SEL75 n'aura pas de compte bancaire.
• Il n'y aura pas de programme papier, ni de cartes de membres, ni de courrier postal, ni de locaux etc.

PROGRAMMATION

• Les sorties sont mises en temps réel dans notre site et comportent en clair l'heure et le point de rendez-vous accessibles à tout public sans mot de passe.
• Les membres peuvent participer aux sorties programmées sans inscription préalable (sauf exception : resto, musée, hôtel etc.).
• Aucun délai de programmation n'est demandé aux accompagnateurs. Les programmes sont publiés en temps réel.

STATUTS JURIDIQUES

• Le principe fondamental de cette entité est que les sorties se font « entre amis ».
• Il n'y a pas de statuts, pas de règlement intérieur, pas de conseil d'administration, pas d'assemblée générale, pas d'adhésion à une fédération quelconque etc.
• La gestion administrative sera réalisée par un ou des bénévoles volontaires.
• Toutes les décisions seront prises librement par ce ou ces bénévoles.
• Au commencement le seul gestionnaire sera Gabriel BENISVY

ANIMATIONS

• Chaque membre qui en a la vocation peut organiser une sortie dans le domaine qui lui convient.
• Nos accompagnateurs n'ont pas l'obligation d'être diplômés d'un quelconque organisme. S'ils ne le sont pas, ils devront simplement effectuer une sortie et être évalués positivement par l'ensemble des participants à cette sortie pour obtenir l'agrément.
• Aucune formation n'est financée par SEL75. On se forme entre nous sur le terrain.
• Les bénévoles administratifs peuvent valider ou refuser la publication d'une sortie sans avoir à se justifier.
• Les accompagnateurs qui le souhaitent peuvent programmer une sortie simultanément avec une autre entité si les règles de cette association le permettent. Dans ce cas, l'information doit figurer dans le programme des deux associations.
• L’accompagnateur accepte de noter et de transmettre la liste des participants de chaque sortie pour assurer le bon suivi de nos statistiques.
• Chaque accompagnateur accepte de figurer avec sa photo sur notre trombinoscope dès sa programmation et pendant les deux mois qui suivent sa dernière sortie.
• Lorsque l'intervalle entre deux sorties d'un accompagnateur est supérieur à deux mois, il est retiré temporairement du trombinoscope jusqu'à sa programmation suivante. Ceci afin que notre site reflète la réalité de nos « actifs »

ADHESION

• Pour être membre il faut adresser un bulletin comportant ses nom, prénom, date de naissance, sexe et adresse mail. Il faut aussi accepter les directives de l'entité.
• L'adhésion est gratuite. A partir de la deuxième sortie, chaque participant devra être membre.
• Le nombre de membres pourrait être limité s'il devient trop important pour notre système de gestion.
• En revanche, pour maintenir un effectif « actif », les membres qui n'auront pas participé à une activité pendant plus de quatre mois seront automatiquement exclus sans possibilité de se réinscrire.
• Pour être membre il faut obligatoirement être majeur.

ASSURANCES

• L 'accompagnateur n'a pas de responsabilité du groupe.
• Chaque membre est adulte et responsable de son comportement civique
• En cas de dommage corporel d'un membre SEL75, c'est son assurance personnelle qui le couvre en responsabilité civile ou corporelle (assurance maladie et mutuelle éventuelle).
• Dans le cas de sortie simultanée avec d'autres associations, l'adhérent (hors SEL75) est couvert par son association en responsabilité civile ou corporelle en cas d'accident.

COMMUNICATION

• Toute notre communication est sur notre site en temps réel.
• Pas de flyer, mais des cartes de visite indiquant le site web de l'entité pourraient être diffusées.
• Bouche à oreille.
• Le seul programme valable est sur le site (pas de programme papier).
• Pas de forum.

ACTIVITES

Les accompagnateurs pourront proposer toutes sortes d’activités sportives douces ou de loisirs. Par exemple randonnées pédestres, marche nordique, promenades commentées, rando dessin, musées, cinéma, théâtre, piscine etc.

BASE DE DONNEES

• Les personnes qui ne souhaitent pas fournir leurs renseignements ne seront pas admises.
• Les informations personnelles restent confidentielles et ne seront pas communiquées à autrui.
• Lors de chaque sortie, chaque membre devra communiquer ses nom et prénom à l'accompagnateur. Plus un mail et un téléphone pour les sorties d'essai.
• Les membres qui reçoivent des courriels de notre part, peuvent se désinscrite à tout moment en cliquant sur le lien approprié.

Gabriel BENISVY

46,rue de Vouillé

75015 PARIS